Mentions légales

Propriétaire du site

Groupe ELSAN

http://www.groupe-elsan.com/
58, bis rue de la Boétie, 75008 Paris
Directeur de publication : X. Boutin

Réalisation

SOxH factory

http://www.soxh-factory.com/
234 boulevard Voltaire 75011 Paris
+33 (0)1 73 73 19 99

Hébergeur

OVH

http://ovh.com
500 Terry A François Blvd San Francisco, CA, 94158
+1 415-639-9034

Utilisation des cookies

Ce site utilise des cookies – de petits fichiers texte qui sont placés sur votre ordinateur pour aider le site de fournir une meilleure expérience utilisateur.

En général, les cookies sont utilisés pour conserver les préférences des utilisateurs, stocker des informations pour des choses comme le contenues de paniers d’achats, et de fournir des données de suivi anonymisées à des applications tierces comme Google Analytics.

En règle générale, les cookies feront une meilleur expérience de navigation. Cependant, vous pouvez désactiver les cookies sur ce site et sur d’autres. La façon la plus efficace de le faire est de désactiver les cookies dans votre navigateur.

Conditions générales d’utilisation

Le site http://maternite-pont-de-chaume.fr est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger doivent donc s’assurer du respect des lois localement applicables.

Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

Propriété intellectuelle

Le site http://maternite-pont-de-chaume.fr est la propriété du groupe ELSAN. Ce dernier détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient. En conséquence, toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite du groupe ELSAN.

Les logos et tous autres signes distinctifs contenus sur ce site sont la propriété du groupe ELSAN ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite du groupe ELSAN ou du tiers détenteur des droits.

Exclusion de garantie et de responsabilité

L’utilisateur du site http://maternite-pont-de-chaume.fr reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter.

Le groupe ELSAN ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès au site ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.

Bien que le groupe ELSAN s’efforce de fournir un contenu fiable sur son site, il ne garantit pas que son contenu soit exempt d’inexactitudes ou d’omissions et ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, d’une absence de disponibilité des informations et des services. Le groupe ELSAN se réserve à tout moment et sans préavis le droit d’apporter des améliorations et/ou des modifications au contenu de son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ses informations sous sa responsabilité exclusive.

Lien vers d’autres sites

Le site peut inclure des liens vers d’autres sites ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où le groupe ELSAN ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, le groupe ELSAN ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et décline ainsi toute responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. Ces liens sont proposés aux utilisateurs du site http://maternite-pont-de-chaume.fr en tant que service. La décision d’activer les liens vous appartient exclusivement. Nous vous rappelons que les sites non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation.